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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Port, communaux du (Couladère)

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Présentation des notices

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  • Couladère (an X-1939)
    • Finances de la commune et contributions. (an X-1939)
      • Charges et revenus. - Taxes et droits, droit de place et de passage aux communaux du Port, tarifs, règlements, adjudications (1851-1935) ; taxe sur les dépôts effectués sur les communaux, établissement (1912). Rente, aliénation (1931). (1851-1935)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couladère > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 153 2
        Intitulé : Charges et revenus. - Taxes et droits, droit de place et de passage aux communaux du Port, tarifs, règlements, adjudications (1851-1935) ; taxe sur les dépôts effectués sur les communaux, établissement (1912). Rente, aliénation (1931).
        Date : 1851-1935

        Sujet : droit de place / impôts locaux / rente / finances communales / fiscalité
        Lieu : Port, communaux du (Couladère) / Couladère (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits



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